Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTAÏR +
TIL TECHNOLOGIES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98728668
Date de dépôt :
01/04/1998
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
01/04/2008

Présentation de la marque ALTAÏR +

Déposée le 1 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIL TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « ALTAÏR + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIL TECHNOLOGIES domicilié(e) 55, Av. de la 1ère Division Française Libre, ZI Les Plâtrières - Célony, 13090 AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 433 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIL TECHNOLOGIES - France.

La marque ALTAÏR + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTAÏR + est expirée depuis le 1 avril 2008.

TIL TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : KISEA , UTIL , Evasion + , ISCOPE , JROP


TIL TECHNOLOGIES (S.A.R.L.) - 55, Av. de la 1ère Division Française Libre, ZI Les Plâtrières - Célony, 13090 AIX EN PROVENCE - France - SIREN 343433728


TIL TECHNOLOGIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339374 - Publication au BOPI 2002-01-22

Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339373 - Publication au BOPI 2002-01-22

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images : supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils de contrôle d'accès, de surveillance, de sécurité, de gestion des alarmes ; lecteur de badges ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; serrureries et quincaillerie métalliques, coffres-forts, logiciels, compilateurs, assembleurs, progiciels ; cartes électroniques ou ensembles de cartes électroniques, composants électroniques : ordinateurs, calculateurs, périphériques, terminaux, imprimantes d'ordinateur, traceurs, unités de stockage, stations de travail informatique, équipements de saisie de restitution et de conversion de données informatiques, équipements de micrographie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.